Le cours en droit international de l’environnement se compose d’une série de 10 manuels couvrant l’ensemble du droit international de l’environnement. Les manuels sont concis et fournissent l’essentiel des informations pour une étude efficace du sujet, menée de manière autodidacte.

 

  Cours 1:
Introduction au Droit International de l’Environnement

Professeur Alexandre Kiss (†)

  • L’évolution historique du droit international de l’environnement à partir des années 60.
  • Les sources du droit international de l’environnement.
  • La mise en œuvre du droit international de l’environnement.
  • Les concepts et principes du droit de l’environnement, notamment la souveraineté étatique, le principe de précaution, le principe pollueur-payeur, le concept de développement durable.

 

  Cours 2:
Le Rôle des Organisations Internationales dans l’Evolution du Droit de l’Environnement

Peter H. Sand

  • Le processus de création du droit de l’environnement et son application par les organisations internationales.
  • Le droit de l’environnement aux niveaux international et régional.
  • Les régimes de gestion de l’environnement.
  • Le rôle des acteurs non étatiques dans la création du droit de l’environnement.

 

  Cours 3:
Techniques et Procédures en Droit International de l’Environnement

Professeur Dinah Shelton

  • La procédure d’évaluation d’impact sur l’environnement et le rôle de la participation du public dans la prise de décision en matière d’environnement.
  • Les mesures réglementaires et économiques en droit de l’environnement.
  • La mise en oeuvre et les mesures de conformité, notamment le suivi et la surveillance, les audits environnementaux, la procédure de rapports.
  • L’exécution et les mesures de réparation aux niveaux national et international.

  Cours 4:
Négociations Internationales sur l’Environnement

Brook Boyer

  • Le processus de négociation et le rôle des négociateurs.
  • Les procédures de négociations multilatérales visant à l’élaboration d’instruments juridiques de hard law et de soft law.
  • Les différentes approches et techniques nécessaires à la conduite de négociations sur l’environnement.

 

 

  Cours 5:
Droit International de l’Environnement: Matériaux Dangereux et Déchets
Jan W. Huismans, Achim A. Halpaap et Peter J. Peterson

  • La gestion des déchets dangereux pour la protection de la santé humaine et des écosystèmes.
  • La législation en matière de déchets dangereux: accords internationaux, accords régionaux et autres instruments pertinents.
  • Les obligations liées à la gestion des déchets dangereux tels que l’échange d’informations, le suivi, la procédure de rapports.

 

 

  Cours 6:
Droit International de l’Environnement: Diversité Biologique
Cyrille de Klem et Clare Shine

  • L’importance de la diversité biologique au sein des écosystèmes.
  • Les instruments juridiques globaux pour la conservation des espèces et des écosystèmes.
  • Les instruments juridiques régionaux de conservation des espèces et des écosystèmes en Afrique, en Amérique, au sud est de l’Asie, dans le Pacifique sud et en Antarctique.
  • Les instruments pour la conservation et la gestion d’espèces spécifiques terrestres, marines et d’eau douce.

 

 

  Cours 7:
Droit International de l’Environnement: Atmosphère, Eau Douce et Sol
Lothar Gündling

  • Introduction à la conservation de trois composantes de l’environnement: l’atmosphère, l’eau douce et le sol.
  • Les instruments juridiques internationaux et les réglementations quant à leur protection et leur gestion (par exemple la « Convention-cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques » relative à la protection de l’atmosphère).

 

 

 

  Cours 8:
Droit International de l’Environnement: Milieu Marin, Régions Polaires, et Espace Extra-Atmosphérique
Lothar Gündling

  • Introduction à trois zones internationales: l’environnement marin, les régions polaires et l’espace extra-atmosphérique.
  • Les mesures disponibles pour la gestion des problèmes environnementaux touchant ces biens communs (par exemple la « Gestion Intégrée des Zones Côtières » pour l’environnement marin).

 

  Cours 9:
Environnement et Commerce
Professeur Agnès Michelot

  • Les principes de droit du commerce international définis par le GATT et l’OMC.
  • Les mesures de contrôle du commerce telles que l’éco label, le système de certification, les taxes, les subventions et les quotas, applicables à travers les accords multilatéraux sur l’environnement.
  • Les interactions entre l’environnement et le système commercial à travers les accords régionaux.

 

 

 

  Cours 10:
Evolution et Principales Tendances du Droit International de l’Environnement

Professeurs Alexandre Kiss (†) and Dinah Shelton

  • Une vision d’ensemble de l’évolution historique du droit international de l’environnement; une analyse de ses tendances actuelles; une évaluation de ses perspectives.

 

 


 

 

En complément, les participants au cours reçoivent aussi un CD-ROM qui contient près de 200 principaux accords internationaux sur l’environnement, l’essentiel de la jurisprudence et d’autres publications majeures en la matière, ainsi qu’un Guide du participant avec les conseils méthodologiques, les sources bibiliographiques et les questions d’examens.

Le matériel du cours couvre ainsi les principaux aspects du droit international de l’environnement et permet aux participants d’acquérir une bonne compréhension du sujet.