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Résumé

Date: 3-7 décembre 2007
Lieu: Siège de l’Organisation des Nations Unies

Il est largement reconnu que le commerce international et le système commercial multilatéral peuvent favoriser la croissance économique, le développement et l’emploi. L’Organisation mondiale du commerce (OMC) est la principale organisation internationale à piloter le commerce mondial et offrir une instance multilatérale de négociations commerciales. Les membres de l’OMC se sont engagés à poursuivre un programme de développement lors de la quatrième Conférence ministérielle tenue à Doha en novembre 2001. Les ministres du commerce ont lancé un nouveau cycle de négociations commerciales et décidé de mettre les intérêts des pays en développement au centre de ces négociations. Le cycle de négociations de Doha devait donc ouvrir la porte à une participation accrue des pays en développement au système commercial multilatéral.

Ce séminaire a pour objet de donner aux participants un aperçu du Programme de Doha pour le développement, des propositions avancées par les pays membres de l’OMC dans les différents domaines faisant l’objet des négociations, et des points controversés qui ont amené à suspendre le cycle de négociations en juillet 2006. Censées d’abord aboutir avant le 1er janvier 2005, les négociations ont repris en février 2007. C’est dans ce contexte que le séminaire permettra aussi de débattre les scénarios possibles pour l’avenir du cycle de Doha.

Objectifs

Donner aux participants les moyens de contribuer sur le fond aux activités de leur gouvernement dans le domaine des négociations commerciales et des politiques d’échanges commerciaux :

• en développant leur connaissance du système commercial multilatéral, de la structure institutionnelle et des modalités de décision à l’OMC ;
• en leur donnant une idée plus précise des Accords multilatéraux conclus lors du cycle d’Uruguay ;
• en les informant du Programme de Doha pour le développement, en particulier des grands points faisant l’objet des négociations et de la position des principales parties, dont les États-Unis, les Communautés européennes, le Groupe des 20, le Groupe des 33 et le Groupe des pays d’Afrique ;
• en débattant des divers scénarios possibles pour l’avenir du cycle de Doha.

Renseignements complémentaires

Langue de travail: anglais

Contact: Sarah Rosengaertner

À TÉLÉCHARGER (pdf):

Projet de programme

Note d’information

Exposés:

The Institutional Framework and Basic Principles of the WTO
[Le dispositif institutionnel et les principes de base de l’OMC]

Exercise Case Studies on Basic Principles
[Travaux pratiques : études de cas sur les principes de base]

The Doha Development Agenda [Le Programme de Doha pour le développement]

Special and Differential Treatment [Le traitement spécial et différencié]

The Agreement on Agriculture [L’Accord sur l’agriculture]

Overview on Non-Agricultural Market Access [Aperçu de l’AMNA]

GATS Negotiations [Négociations liées à l’AGCS]

WTO Rules Relating to Regional Trade Agreements (RTAs)
[Règles de l’OMC relatives aux accords commerciaux régionaux]

Doha Round Negotiations on RTA Rules and Procedures [Règles et pratiques de l’OMC concernant les accords commerciaux régionaux – les négociations du cycle de Doha]

Trade Related Investment Measures (TRIMS)
[Mesures d’investissement liées au commerce (MILC)]

WTO Dispute Settlement Body [L’Organe de règlement des différends de l’OMC]

Trade and Development, and NAMA [Commerce et développement, et l’AMNA]
Santiago Fernandez de Cordoba, CNUCED New York

Introduction to Anti-Dumping [Introduction aux mesures anti-dumping]
James Durling, du cabinet Vinson and Elkins LLP de Washington et Thomas Prusa de Rutgers University (New Brunswick, État du New Jersey]

Trade and Sustainable Development [Commerce et développement durable]
Service de l'intégration et de l'analyse des politiques de la Division du développement durable (Département des affaires économiques et sociales de l’ONU)

Aid for Trade [Aide au commerce]
Kamal Malhotra, PNUD  New York

Liens utiles:

Séminaires précédents :

Séminaire UNITAR/OMC de décembre 2006

Séminaire UNITAR/OMC de juillet 2007