Le commerce international et le cycle de négociations de Doha

Résumé

Date: 7-11 juillet 2008
Lieu
: Siège de l’Organisation des Nations Unies à New York

Résumé

Date: 7-11 juillet 2008
Lieu
: Siège de l’Organisation des Nations Unies à New York

Contexte:
Ce séminaire, organisé par l’UNITAR en coopération avec l’Organisation mondiale du commerce (OMC), a pour objet de donner aux participants un aperçu du Programme de Doha pour le développement, de l’état des négociations dans les divers domaines et des points controversés qui ont empêché le cycle de négociations d’aboutir. Au-delà de l’OMC proprement dite, on se penchera aussi sur les liens entre commerce et développement et plus précisément sur les différentes dimensions du développement durable.

Objectifs

Donner aux participants les moyens de contribuer sur le fond aux activités de leur gouvernement dans le domaine des négociations commerciales et des politiques d’échanges commerciaux :

  • en développant leur connaissance du système commercial multilatéral, de la structure institutionnelle et des modalités de décision à l’OMC ;
  • en leur donnant une idée plus précise des Accords multilatéraux conclus lors du cycle d’Uruguay ;
  • en les informant du Programme de Doha pour le développement, en particulier des grands points faisant l’objet des négociations et de la position des principales parties, dont les États-Unis, les Communautés européennes, le Groupe des 20, le Groupe des 33 et le Groupe des pays d’Afrique ;
  • en débattant des divers scénarios possibles pour l’avenir du cycle de Doha.

Renseignements complémentaires

Organization:
L’atelier comportera deux parties, la première des cinq journées étant consacrée à une introduction au système commercial international, à l’OMC et aux enjeux des négociations de Doha. Les séances suivantes, pendant un jour et demi, permettront de donner plus de détails sur ces sujets, notamment sur les négociations sur l’agriculture et l’accès aux marchés non agricoles (AMNA), le commerce des services (AGCS), la  participation des pays en développement au système commercial multilatéral (traitement spécial et différencié, problèmes de mise en œuvre, Aide pour le commerce), l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) et l’Accord sur les mesures concernant les investissements liées au commerce (MILC), les règles de l’OMC concernant les accords commerciaux régionaux, les mesures anti-dumping, et le règlement des différends au sein de l’OMC, ainsi que les liens avec les problèmes de commerce et de développement durable, y compris les aspects environnementaux, les changements climatiques, et l’emploi.

Participants:
Le séminaire est destiné aux membres des missions permanentes de New York  qui ont à connaître des questions liées au commerce ou s’y intéressent, en particulier à ceux qui suivent les travaux des Deuxième et Sixième Commissions de l’Assemblée générale. Quelques candidats d’autres entités des Nations Unies et du secteur privé pourront y être admis.

Dates et lieux:
Le séminaire aura lieu au Siège de l’ONU lundi 7 juillet 2008, de 9h à 13h et de 15h à 18h en salle de conférence 9 ; mardi 8 juillet 2008, de 9h 30 à 13h et de 15h à 17h 30 en salle de conférence 9 ; mercredi 9 juillet et jeudi 10 juillet de 9h 30 à 3h en salle de conférence Room 9, et vendredi 11 juillet 2008 de 9h 30 à 13h en salle de conférence A.

Langue: anglais

Contact: David Koschel

Liens utiles et documents à télécharger:

Exposés du lundi 7 juillet 2008

Basic Principles of the World Trade Organization (WTO) - Legal Framework, Institutional Structure of the WTO, and Decision-making process of WTO (Edwini Kessie, WTO)  [Principes de base de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) – Dispositif juridique, structure institutionnelle et modalités de décision (Edwini Kessie, OMC)]

Issues of the Doha Round - Basics on Agriculture, and Market Access, NAMA, GATS, S&D, TRIPS, TRIMS, Anti-Dumping (Edwini Kessie)  [Les enjeux du cycle de négociations de Doha – l’essentiel sur l’agriculture, l’accès aux marchés, l’AMNA, l’AGCS, traitement spécial et différencié, ADPIC, MILC, mesures anti-dumping (Edwini Kessie)]

Trade Negotiations and the Doha Development Agenda - Perspectives from Civil Society (Stephanie Burgos, Oxfam America)  [Les négociations commerciales et le Programme de Doha pour le développement – vues de la société civile (Stephanie Burgos, Oxfam America)]

Exposés du mardi 8 juillet 2008

Special and Differential Treatment and Implementation Issues (Edwini Kessie, WTO)  [Le traitement spécial et différencié et les problèmes de la mise en œuvre (Edwini Kessie, OMC)]

WTO Dispute Settlement Body (Edwini Kessie, WTO) [L’Organe de règlement des différends de l’OMC (Edwini Kessie, OMC)]

Trade and Development (Santiago Fernández de Córdoba, UNCTAD)  [Commerce et développement (Santiago Fernández de Córdoba, CNUCED)]

Agriculture and the status of negotiations (Edwini Kessie and Raymond Krommenacker, WTO) [L’agriculture et l’état des négociations (Edwini Kessie et Raymond Krommenacker, OMC)]

Non-Agricultural Market Access and the status of the negotiations (Edwini Kessie and Mr. Raymond Krommenacker, WTO) [L’Accès aux marchés non agricoles et l’état des négociations (Edwini Kessie et Raymond Krommenacker, OMC)]

Exposés du mercredi 9 juillet 08

Trade and Sustainable Development (Chantal Line Carpentier, UN DESA) [Commerce et développement durable (Chantal Line Carpentier, Département des affaires économiques et sociales de l’ONU)]

Global Emissions Analysis Project (Romain Perez, UN DESA) [Le projet d’analyse des émissions dans le monde (Romain Perez, Département des affaires économiques et sociales de l’ONU)]

International Intellectual Property for Development, Dr. Orobola Fasehun (upcoming)  [La propriété intellectuelle internationale au service du développement (Orobola Fasehun) – prochainement téléchargeable]

Trade Related Investment Measures - TRIMs (Edwini Kessie, WTO) [Les mesures d’investissement liées au commerce – MILC (Edwini Kessie, OMC)]

General Agreement on Trade in Services - GATS - and status of the negotiations (Edwini Kessie, WTO) [L’Accord général sur le commerce des services – AGCS – et l’état des négociations (Edwini Kessie, OMC)]

Exposés du jeudi 10 juillet 2008

WTO Rules Relating to Regional Trade Agreements (Edwini Kessie, WTO) [Les règles de l’OMC relatives aux accords commerciaux régionaux (Edwini Kessie, OMC)]

Status of the Negotiations on Trade Facilitation (Edwini Kessie, WTO) [L’état des négociations sur la facilitation du commerce (Edwini Kessie, OMC)]

Exposés du vendredi 11 juillet 2008

Aid for Trade (Ms. Mona Haddad, World Bank) [Aide au commerce (Mme Mona Haddad, Banque mondiale)]

Anti-Dumping, Subsidies and Countervailing Measures and Safeguards: Status of the Negotiations on Rules (Mr. Thomas Prusa, Rutgers University) [Mesures anti-dumping, subventions, mesures compensatoires et garanties – l’état des négociations sur les règles (Thomas Prusa, Rutgers University)]

Documents du séminaire :

Projet d’ordre du jour du séminaire (pdf)
Note d’information (pdf)
Formulaire de candidature (word)